Déposée le 7 août 2003 par RAKOTOARISON Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BILICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est RAKOTOARISON Sylvain domicilié(e) 2 rue de Sacaly - 91400 - SACLAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain RAKOTOARISON domicilié(e) 2 rue de Sacaly - 91400 - SACLAY - France.
La marque BILICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAKOTOARISON Sylvain - 2 rue de Sacaly - 91400 - SACLAY - France
Sylvain RAKOTOARISON - 2 rue de Sacaly - 91400 - SACLAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 8 août 2013 n°2537278 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-08
Carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules. Matériaux de construction non métalliques.Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (de construction) ; béton ; ciment ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques). Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BILICA"
